Legal Notice

IMPORTANT:

La sàrl SAAT se réserve le droit de modifier ou d’annuler le circuit et certains départs si le nombre de passagers est insuffisant, si le confort, la sécurité, les conditions climatiques, les travaux de voirie ou les conditions de circulation l’exigent. Selon les villes, le circuit peut être modifié en raison du marché hebdomadaire. Les enfants de moins de 10 ans doivent être accompagnés par une personne responsable. Les passagers doivent rester assis et ne pas mettre la tête, les jambes et les bras en dehors des wagons. Il est strictement interdit de monter ou de descendre avant l’arrêt complet du train. La SAAT décline toute responsabilité en cas de non-respect de ces consignes. La SAAT ne saurait être tenue pour responsable de tout objet laissé ou oublié à bord.

CREDITS

Création du site, graphisme et ergonomie : Agence NEOH

EDITEUR

Le site petit-train-strasbourg est édité par la société SAAT au capital de 300 000 EURO, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Colmar sous le numéro SIRET 38530011600030, dont le siège social est 31 Rue de l’Abattoir 68150 RIBEAUVILLE

La société SAAT est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts. Son numéro individuel d’identification est le FR 54 385300116.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site petit-train-strasbourg est Mme Marie-Pia Kern. 

Le responsable éditorial du site petit-train-strasbourg est l’agence NEOH. 

HEBERGEUR

Le site petit-train-strasbourg est hébergé par la société O2switch, au capital de 100 000 € – RCS Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700024 – N° TVA : FR35510909807 – Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site petit-train-strasbourg ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société SAAT ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société SAAT ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE

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